Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
CP/011021/D/001/4 | Label "Points Conseil Budget" des 6 Maisons des Solidarités Départementales - Avenant 2021 - Délibération - Annexe | | |
CP/011021/D/001/5 | Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté : rapport d'exécution 2020 et avenant 2021 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
CP/011021/D/001/6 | Coordination gérontologique : convention de partenariat avec la communauté de communes Monts Rance et Rougier et avenant à la convention de partenariat avec l'association ACGSA - Délibération - Annexe - Annexe | | |
CP/011021/D/001/7 | Convention avec l'Association Trait d'Union pour l'hébergement et l'accompagnement social de majeurs de 18 à 21 ans au titre de l'aide sociale à l'enfance (appartement en semi autonomie) - Délibération - Annexe | | |
CP/011021/D/001/8 | Contractualisation Etat/Agence Régionale de Santé/Département 2021-2022 dans le cadre de la stratégie nationale de prévention et de protection de l'enfance - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
CP/011021/D/001/9 | Conventions en réponse d'un appel à projet CPAM pour l'accueil du public accueilli en protection maternelle et infantile, des mineurs et des familles pris en charge par l'aide sociale à l'enfance, dans le cadre du fonds de lutte contre les addictions liées aux substances psychoactives pour 2021-2022 :
- convention de financement entre la CPAM et le Département,
- convention de partenariat entre le Département et l'AAF,
- convention de partenariat entre le Département et l'UFOLEP - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
CP/011021/D/002/10 | Information relative aux marchés de travaux, de fournitures et de services passés du 1er mai 2021 au 31 août 2021, hors procédures - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
CP/011021/D/002/11 | Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement - Répartition 2021 (produit 2020) - Délibération - Annexe | | |
CP/011021/D/002/12 | Demande de garanties d'emprunts : Sud Massif Central Habitat pour la construction/acquisition de logements sociaux sur la commune de Brasc - Délibération - Annexe - Annexe | | |
CP/011021/D/002/13 | Demande de garanties d'emprunts : SUD MASSIF CENTRAL HABITAT pour la construction/acquisition de logements sociaux sur la commune de LEDERGUES - Délibération - Annexe - Annexe | | |
CP/011021/D/002/14 | Demande de garanties d'emprunts : SUD MASSIF CENTRAL HABITAT pour la construction/acquisition de logements sociaux sur la commune de SEBAZAC-CONCOURES - Délibération - Annexe - Annexe | | |
CP/011021/D/002/15 | Demande de garanties d'emprunts : SUD MASSIF CENTRAL HABITAT pour la construction/acquisition de logements sociaux sur les communes de SEBAZAC-CONCOURES - Délibération - Annexe - Annexe | | |
CP/011021/D/002/16 | Demande de garanties d'emprunts : SUD MASSIF CENTRAL HABITAT pour la construction/acquisition de logements sociaux sur la commune de SAINT-BEAUZELY - Délibération - Annexe - Annexe | | |
CP/011021/D/002/17 | Rapport sur le compte rendu des marchés et avenants signés au titre de la délégation donnée à l'exécutif - Délibération | | |