Commission Permanente du 01 octobre 2021




DELIBERATIONS

001 - Commission des solidarités et de l'emploi en charge de la vieilllesse et du handicap, de l'enfance et de la famille


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/011021/D/001/4Label "Points Conseil Budget" des 6 Maisons des Solidarités Départementales - Avenant 2021 - Délibération - Annexe
CP/011021/D/001/5Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté : rapport d'exécution 2020 et avenant 2021 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
CP/011021/D/001/6Coordination gérontologique : convention de partenariat avec la communauté de communes Monts Rance et Rougier et avenant à la convention de partenariat avec l'association ACGSA - Délibération - Annexe - Annexe
CP/011021/D/001/7Convention avec l'Association Trait d'Union pour l'hébergement et l'accompagnement social de majeurs de 18 à 21 ans au titre de l'aide sociale à l'enfance (appartement en semi autonomie) - Délibération - Annexe
CP/011021/D/001/8Contractualisation Etat/Agence Régionale de Santé/Département 2021-2022 dans le cadre de la stratégie nationale de prévention et de protection de l'enfance - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
CP/011021/D/001/9Conventions en réponse d'un appel à projet CPAM pour l'accueil du public accueilli en protection maternelle et infantile, des mineurs et des familles pris en charge par l'aide sociale à l'enfance, dans le cadre du fonds de lutte contre les addictions liées aux substances psychoactives pour 2021-2022 : - convention de financement entre la CPAM et le Département, - convention de partenariat entre le Département et l'AAF, - convention de partenariat entre le Département et l'UFOLEP - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

002 - Commission des finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/011021/D/002/10Information relative aux marchés de travaux, de fournitures et de services passés du 1er mai 2021 au 31 août 2021, hors procédures - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
CP/011021/D/002/11Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement - Répartition 2021 (produit 2020) - Délibération - Annexe
CP/011021/D/002/12Demande de garanties d'emprunts : Sud Massif Central Habitat pour la construction/acquisition de logements sociaux sur la commune de Brasc - Délibération - Annexe - Annexe
CP/011021/D/002/13Demande de garanties d'emprunts : SUD MASSIF CENTRAL HABITAT pour la construction/acquisition de logements sociaux sur la commune de LEDERGUES - Délibération - Annexe - Annexe
CP/011021/D/002/14Demande de garanties d'emprunts : SUD MASSIF CENTRAL HABITAT pour la construction/acquisition de logements sociaux sur la commune de SEBAZAC-CONCOURES - Délibération - Annexe - Annexe
CP/011021/D/002/15Demande de garanties d'emprunts : SUD MASSIF CENTRAL HABITAT pour la construction/acquisition de logements sociaux sur les communes de SEBAZAC-CONCOURES - Délibération - Annexe - Annexe
CP/011021/D/002/16Demande de garanties d'emprunts : SUD MASSIF CENTRAL HABITAT pour la construction/acquisition de logements sociaux sur la commune de SAINT-BEAUZELY - Délibération - Annexe - Annexe
CP/011021/D/002/17Rapport sur le compte rendu des marchés et avenants signés au titre de la délégation donnée à l'exécutif - Délibération

005 - Commission du développement durable et de l'amélioration du cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/011021/D/005/18Palmarès 2021 du concours départemental du fleurissement et de l'aménagement du cadre de vie - Délibération

006 - Commission de la culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/011021/D/006/192ème année de Contrat Départemental de Lecture-Itinérance (CDLI) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

007 - Commission jeunesse, collèges et bâtiments départementaux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/011021/D/007/20Concession d'un logement par nécessité absolue de service - Délibération
CP/011021/D/007/21Voyages scolaires éducatifs - Année civile 2021 - Délibération - Annexe

008 - Commission de l'agriculture et de l'aménagement du territoire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/011021/D/008/22Soutien des actions au titre de la thématique accueil de nouvelles populations : communauté de communes Lévezou Pareloup et communauté de communes Conques Marcillac - Délibération - Annexe - Annexe

BE - BUREAU EXECUTIF


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/011021/D/BE/1Politique départementale en faveur du sport - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
CP/011021/D/BE/2Promotion de l'Aveyron - Aide aux manifestations d'intérêt départemental - Délibération - Annexe
CP/011021/D/BE/3Répartition du fonds de soutien exceptionnel Culture et Sport - Délibération